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L'architecte auteur
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Michel Huet
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Editeur: Moniteur
Collection: Guides
Parution: 24-10-06
Broché
248 pages
Langue: Français
EAN13: 9782281125801
16x26x1,6 cm
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Présentation de l'éditeur :Un guide précieux pour tous ceux qui veulent défendre leurs droits.
L’architecte auteur analyse pour la première fois les grands principes juridiques qui encadrent la protection de l’architecte par le droit d’auteur. Il répond à plus de 100 questions concrètes portant sur le droit au nom de l’architecte auteur, le droit au respect de l’œuvre architecturale et/ou urbaine, la gestion des droits de reproduction et de représentation. Tous ces points sont autant de problématiques que se posent quotidiennement les acteurs de l’aménagement des espaces urbains et bâtis : architectes, ingénieurs, paysagistes et urbanistes. Les jurisprudences les plus récentes sont également étudiées pour aider les maîtres d’ouvrage publics ou privés à intégrer la dimension du droit d’auteur dans les règles de mise en concurrence et dans les marchés. Des cas concrets et des propositions de clauses de cession de droits permettent de maîtriser le droit d’auteur en architecture et en urbain pour éviter les procédures contentieuses. L’architecte auteur constitue un guide précieux pour tous ceux qui créent et participent au monde architectural : architectes, ingénieurs, paysagistes, urbanistes, maîtres d’ouvrage publics ou privés et pour toutes les personnes sensibles à l’architecture.
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